De nouveau célibataire!
Par Monique Telmosse – Semaine du 7 août au 13 août 2012
Beaucoup d’entre vous redeviennent célibataires et non par choix! La mort ou le départ d’un conjoint à cause d’une séparation ou divorce peuvent avoir des conséquences financières importantes. Non seulement vous vivez avec beaucoup d’émotions, mais vous devez garder un esprit pratique afin de survivre.
Dans cet article, je procure une liste d’items à penser si vous vivez un de ces stages de votre vie. Cela s’applique aux conjoints mariés légalement. Les règles pour conjoint de fait peuvent être différentes.
Les aspects à considérer sont: investissements, assurances, biens immobiliers, fonds de pension, les bénéfices gouvernementaux comme RPC et prestation de décès, nouvelles désignations de bénéficiaires et planification successorale.
Transfert des actifs
Mort d’un conjoint: si une bonne planification de succession est en place, ce transfert sera facile et rapide. Pour les placements enregistrés, si le conjoint survivant a été désigné comme bénéficiaire, les montants seront transférés dans ses comptes enregistrés. Ce dernier deviendra aussi propriétaire de la maison familiale.
Pour les placements non enregistrés, s’ils sont conjoints avec droit de survie, les montants seront transférés dans un compte au nom du survivant. Pour les fonds de pension, les règles sont moins simples. Le conjoint doit être nommé comme bénéficiaire si le décédé avait pris l’option de laisser un % au conjoint survivant. Pour les polices d’assurance, les montants seront transférés au bénéficiaire nommé sur la police.
Divorce: la séparation des biens est sous juridiction provinciale. Chaque province a des lois familiales différentes.
Bénéfices gouvernementaux
Mort d’un conjoint: le gouvernement du Canada envoie un montant pouvant aller jusqu’à 2,500$ à la succession.
Vous aurez aussi droit à certains montants provenant du Régime de pension du Canada (RPC). Ces montants sont calculés par rapport à votre âge, les contributions du décédé au RPC et les montants que vous recevez ou allez recevoir du RPC.
Divorce: le RPC peut faire partie de la séparation des biens.
Planification successorale
Pour les deux circonstances, une révision des points suivants est recommandée: nouveau testament et procurations, désignation de bénéficiaires pour les polices d’assurance et les placements enregistrés, compte de banque conjoint avec droit de survie et planification fiscale.
Un des avantages de désigner un ou des bénéficiaires est que les montants transférés ne seront pas sujets aux frais d’homologation. En ce qui concerne avoir des comptes avec droit de survie avec vos enfants afin d’éviter ces frais, il faut être prudent surtout si vous avez plus d’un héritier.
Pour éviter tout conflit potentiel, gardez peu d’argent dans votre compte de banque.En cas d’invalidité, assurez-vous de donner une procuration afin que quelqu’un puisse payer vos comptes.
Fiscalité
Dans le cas de décès, un rapport d’impôt final doit être préparé dans un délai prescrit. Suite à un divorce, vous ne bénéficieriez plus de certaines déductions comme votre conjoint s’il ou elle ne travaillait pas. Les pensions alimentaires pour enfants ne sont pas taxables pour le récipient, mais la pension alimentaire pour le conjoint récipient l’est.
En conclusion, demandez de l’aide professionnelle: avocats, médiateurs, comptables et conseillers financiers.
Prenez votre temps! Certaines décisions peuvent affecter votre situation financière pour le long terme.
Cet article a été rédigé par Monique Telmosse, Conseillère en placements avec Valeurs mobilières DWM inc.Il ne constitue pas une publication officielle de Valeurs mobilières DWM inc. Les opinions (y compris les recommandations) exposées dans cet article sont strictement celles de l’auteure; Valeurs mobilières DWM inc. ne les a pas approuvées et ne les endosse pas nécessairement.
